 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune...peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. Act. 7. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans deux mois,... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des: mesures qui, dans chacune...peuples et -pour le maintien de la paix de l'Europe. Y. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans deux mois ,... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune...peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. 5. Les hautes parties contractantes s'étant réunies SUT les dispositions consignées dans les articles... | |
 | Antoine Antoine - 1816 - 402 pages
...des souverains , soit par leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune...peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. » Ce dernier article , surtout , plein d'une douce philanthropie, donne enfin l'espoir aux amis de... | |
 | Henri Lemaire - 1816 - 568 pages
...souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêt* communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune...époques , seront jugées les plus salutaires pour le repoi et la prospérité des peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. > >1X u«.i HoTBI... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune c!e ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples et pour !c maintien de la paix de l'Europe. ART. 7. Le présent traite sera ratifié, et les ratifications... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1818 - 656 pages
...des souverains, soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs , et à l'examen des mesures qui, dans chacune...peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. Art. 6. Les monarques , avant de quittée Paris, étoient convenus que la première de ces réunions... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...des souverains, soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune...pour le repos et la prospérité des peuples, et pour la maintien de la paix de l'Europe. Art. VIL Le présent traité sera ratifié, et les ra- !»•«««... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1818 - 686 pages
...réunions consacrées aux grands intérêts communs , eu l'examen des mesures qui, dans chacune décès époques , seront jugées les plus salutaires pour...peuples , et pour le maintien de la' paix de l'Europe. Art. 0. Les monarques , avant de quitter Paris, étaient convenus que la première de ces réunions... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1818 - 674 pages
...des souverains, soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs , et à l'examen des mesures qui, dans chacune...seront jugées les plus salutaires pour le repos et là prospérité1 des peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. Art. 6. Les monarques ,... | |
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... de renouveler, à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques... 
