 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - Denmark - 1802 - 416 pages
...forme dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la date de la signature , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs l'avons signée , et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Copenhague le 9 jour du mo1s de... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pages
...traité sera ratifié, et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plutôt, si faire se peut; En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé ledit traité, et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris le 16 vendémiaire... | |
 | Louis Portiez - Europe - 1802 - 1086 pages
...traité sera ratifié , et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plutôt, si faire se peut; En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé ledit traité, et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris le 16 vendémiaire... | |
 | France - France - 1813 - 1258 pages
...présent traité sera ratifié, et les ratifications échangées dans l'espace de 50 jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoir»; avons signé le dit trailé et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris, le 16 Vendémiaire,... | |
 | France - France - 1813 - 1244 pages
...ratifié, et IPS ratifications échangées dans l'espace de 50 jours, ou plutôt si faire se peut. Eu foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le dit traité et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris, le 16 Vendémiaire, an 10 de la Republique... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1814 - 480 pages
...SMI RA et par S..M. le Roi de Bavière, et les ratifications seront échangées dans l'espace de huit jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pouv oirs , avons signé le présent traité, et y avons apposé notre sceau. ( FaitàRied,le8avril... | |
 | France - Law - 1814 - 608 pages
...les "ratifications en seront échangées à Dresde , dans le délai de quinze jours , ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , les avons signés, et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait et signé à Copenhague, le... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1814 - 490 pages
...échangées à Copenhague dans l'espace de quatre semaines du jour de leur signature, ou plus. tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pouvoirs, avons souscrit le présent traité de paix et y avons apposé nos sceaux. Fait à Riel, le... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1814 - 474 pages
...échangées à Copenhague dans l'espace, de quatre semaines du jour de leur signature, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pouvoirs , avons souscrit le présent traité de paix et y avons apposé nos sceaux. Fait à Kiel,... | |
 | France - France - 1816 - 1254 pages
...traité sera ratifié, et les ratifications échangées «la «s l'espace de 5O jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleine pouvoirs, avons signé le dit traité et y avons apposé nos cachets. Fait à Parti, t« ib'... | |
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... ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, l'avons signée et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait à Copenhague le 9' jour du mois de Juillet, l'an de Grâce mil sept cent quatre-vingt. 
