II sera fait incessamment, et sans frais, deux inventaires: l'un, des ornements. linges, vases sacrés, argenterie, ustensiles et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus... Dictionnaire ... de la Bible - Page 47by Augustin Calmet - 1862Full view - About this book
| Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...sacrés, argenterie, ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens...titre, du revenu qu'ils produisent, de la fondation à 1$ charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier... | |
| France - Law - 1811 - 840 pages
...et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre , du revenu qu'ils produisent , de la fondation à ïa charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier... | |
| J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre , des titres , papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre...desservant, II sera fait , tous les ans , un récolement desdits inventaires , afin d'y porter les additions , réformes ou autres changemens : ces inventaires... | |
| Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - Canon law - 1828 - 424 pages
...et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre , des titres , papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre,...inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. 11 sera fait , tous les ans , un récolement desdits inventaires, afin d'y porter les additions, réformes... | |
| Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre,...la fondation à la charge de laquelle les biens ont élé donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. Il... | |
| France - Law - 1836 - 462 pages
...ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignement, avec mention des biens contenus dans chaque titre,...inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. Il sera fait, tous les aus, un rendement desdits inventaires, afin d'y po.-ter les additions , réformes... | |
| France - 1839 - 570 pages
..., et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignemens, avec mention des biens contenus dans chaque titre, du revenu qu'ils produisent, itle la fondation à la charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire... | |
| Ferdinand Walter - 1840 - 588 pages
...sacrés, argenterie, ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'auire, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens...la fondation à la charge de laquelle les biens ont élé donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. Il... | |
| A. Vuillefroy - 1842 - 538 pages
...tout le mobilier de l'église : un double de cet inventaire est remis au curé; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens...laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Il est fait, tous les ans, un récolement desdits inventaires, afin d'y porter les additions , réformes... | |
| M. A. Bruno - Administrative law - 1842 - 640 pages
...sacrés, argenteries, ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens...de la fondation à la charge de laquelle les biens onf été donnés à la fabrique. Un double de l'inventaire du mobilier est remis au curé ou desservant.... | |
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