Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises

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1876
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Popular passages

Page 401 - Chacun professe sa religion avec une égale liberté et obtient pour son culte la même protection.
Page 191 - Le Président de la République française, décrète : Le projet de loi dont la teneur suit sera présenté à la Chambre des Députés par le...
Page 127 - Commission d'Instruction pu« blique, soit à faire composer ou imprimer des ouvrages propres à « l'instruction populaire, soit à établir temporairement des écoles« modèles dans les pays où les bonnes méthodes n'ont point encore « pénétré, soit à récompenser les maîtres qui se sont le plus distinct gués par l'emploi de ces méthodes.
Page 191 - Français, A tous présents et à venir, salut. Nous avons ordonné et ordonnons que le projet de loi dont la teneur suit sera présenté en notre nom à la Chambre des députés par notre Ministre secrétaire d'Elat au département de l'intérieur, que nous chargeons d'en exposer les motifs et d'en soutenir la discussion. SECTION I".
Page 34 - M tendu, qu'aurun des membres de l'opposition conspirât ; je ne l'ai pas dit parce que je n'en ai pas les preuves. Si la chose était et que j'en eusse les preuves, les conspirateurs seraient poursuivis : personne ici n'en doute. Quant à ce que j'ai dit qu'on professait des principes anarchiques, c'est ainsi que ma conscience juge les principes habituellement professés par les membres de l'opposition. J'ai ajouté qu'ils cherchaient à les mettre en action ; j'appelle mettre les principes en action,...
Page 400 - Cette augmentation de crédit sera employée à la dotation de douze sièges épiscopaux ou métropolitains, et successivement à la dotation de dix-huit autres sièges dans les villes où le Roi le jugera nécessaire...
Page 324 - De l'esprit d'association dans tous les intérêts de la communauté, ou essai sur le complément du bien-être et de la richesse en France par le complément des institutions, par le comte Alexandre de La Borde, seconde édition.
Page 221 - Les archevêques et évêques de notre royaume pourront avoir, dans chaque département, une école ecclésiastique dont ils nommeront les chefs et les instituteurs, et où ils feront élever et instruire dans les lettres des jeunes gens destinés à entrer dans les grands séminaires.
Page 216 - Cateau-Cambresis , le vingt-cinquième jour du mois de juin de l'an de grâce mil huit cent quinze , et de notre règne le vingt-unième.

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