...i'Mi;-<iiii-;vr, Personne ne demandant ta parole sur la discussion générale, je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) m. t,f,...

...Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si...entend passer à la discussion de l'article unique du projet. (La Chambre, consultée, décide de passer à la discussion de l'article unique). M. LE...

...vicinaux ordinaires et '.l'intérêt commun. Personne no demande la parole?. . . Je consulte l'Assemblée sur la question- de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article .unique du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion de l'article.)...

...Plusieurs membres. Parlez ! parlez ! D'autres membres. A demain ! à demain ! M. LE PRÉSIDENT SCHNEIDER. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend continuer aujourd' hui la discussion ou la renvoyer à demain. (La Chambre, consultée, décide que...

...M. le marquis de ' Grammont. Voilà de la modestie ! M le président. Je consulte l'Assemblée snr la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. (L'Assemblée décide qu'elle passe à la discussion de l'article unique) Voi.r à...

...pour savoir si elle entend passer ù la discussion de l'article unique. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion de l'article unique.) M. le président. Il ya un contre-projet présenté par M. Scheurer-Kestner ainsi conçu: « A l'occasion de l'exposition...

...déterminera les mesures à prendre pour l'application de la présente loi. — (Adopté.) M. LK PHKSIDENT. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à une seconde délibération dans les délais réglementaire*. (La Chambre, consultée, décide qu'elle...

...ministère de l'intérieur, Secours aux émigrations politiques.) Je consulte l'Assemblée sur le point de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la. discussion de l'article unique.) .< Article...

...et des sousofficiers. (Assentiment à droite.) , ! tfauche. Aux voix ! aux voix ! M. le président. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend prendre en considération l'amendement de M. Cunéo d'Orn-ino. (L'amendement n'est pas pris en considération)....

...session, je pourrai vous donner une réponse plus précise. M. le président. Personne ne demandant plus la parole, je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des arlicles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le...