 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1783 - 728 pages
...les ordres et congrégations réguliers dans lesquels on fait de pareils vœux, sont et demeureront la réquis8֪- ; que lotis les individus de l'un et de, l'autre sexe, existant dans les monastères et maisons religieuses,... | |
 | France assemblée nat - 1789 - 474 pages
...Ordres et Congrégations » réguliers dans lesquels on fait de pareils vœux, » sont et demeureront supprimés en France, sans » qu'il puisse en être établi de semblables à l'a» venir. » II étoit près de cinq hfcures ; et la discussion du premier article ayant été fort... | |
 | Etienne Dumont - 1790 - 588 pages
...les ordres et congrégations religieuses dans lesquels on fait de pareib vœux, sont et demeureront supprimés en France , sans qu'il puisse en être établi de semblables à l'avenir. » Tous les individus , de l'un et de l'autre sexe , existans dans les monastères et maisons religienses... | |
 | Révolutions de Paris - 1790 - 768 pages
...et les coivgrégations régulières , dans lesquelles on fait de pareils vœux s sont et demeureront supprimés en France , sans qu'il puisse en être établi de semblables à l'avenir. «ormes. Le père François de Saint - Maurice , homme d'une naissance illustre, et fort avancé dans... | |
 | 1790 - 482 pages
...Congrégations régulières , dans les<« quelles on fait de pareils vœux, sont et « demeureront supprimées en France , sans « qu'il puisse en être établi de semblables « à l'avenir ' . • • « II. Tous les individus de l'un et de « l'autre sexe existans. dans les Monastères... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard, Montgaillard - France - 1827 - 492 pages
...de Montesquiou , la loi ne reconnaîtra plus de vœux monastique^ solennels de personnes de l un ni l'autre sexe ; en conséquence , les ordres et congrégations...puisse en être établi de semblables à l'avenir. On évaluera la surcharge des étalïlissemeas ecclésiastiques dans le royaume par le dénombrement... | |
 | Alexandre Théodore Victor de Lameth - 1828 - 550 pages
...les ordres et congrégations religieuses dans lesquels on fait de pareils vœux, sont et demeureront supprimés en France, sans qu'il puisse en être établi de semblables à l'avenir ; «Que tous les individus de l'un et de l'autre sexe, existant dans les monastères et maisons religieuses,... | |
 | Avenir - 1831 - 476 pages
...ordres et » congrégations réguliers dans lesquels on fait de pareils » vœux sont et demeureront supprimés en France, sans » qu'il puisse en être établi de semblables à l'avenir. » Cette prohibition était expresse , absolue ; vainement on a voulu distinguer et prétendre que... | |
 | Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard - 1833 - 504 pages
...ni l'autre sexe : en conséquence , les ordres et congrégations réguliers dans lesquels ou t'ait de pareils vœux sont et demeurent supprimés en France,...puisse en être établi de semblables à l'avenir. On évaluera la surcharge des établissements ecclésiastiques dans le royaume par le dénombrement... | |
 | France - 1842 - 1068 pages
...et de l'autre sexe; en conséquence , les ordres et congrégations religieuses sont et demeureront supprimés en France , sans qu'il puisse en être établi de semblables à l'avenir. » Estève, privé de toute communication avec le monde, n'avait rien su des évèncmens qui venaient... | |
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La loi constitutionnelle du royaume ne reconnaîtra plus de vœux monastiques solennels des personnes de l'un ni de l'autre sexe; en conséquence les ordres et congrégations réguliers, dans lesquels on fait de pareils vœux sont et demeurent supprimés... 
