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" Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi d'Espagne. "
Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ... - Page 96
by Louis Portiez - 1802
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Abbrégé de l'histoire des traités de paix entre les puissances de ..., Volume 4

C. G. de Koch - Treaties - 1797 - 350 pages
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs , ont arrêté les articles suivans : Art. i. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et SAS le margrave de Bade. En conséquence, toutes hostilités cesseront entre les puissances contractantes...
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Abrégé de l'histoire des traités de paix entre les puissances de l ..., Volume 3

Christophe Guillaume de Koch - 1797 - 350 pages
...Lesquels , après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs , ont arrêté les articles suivans. Art i. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et SAS le duc régnant de Wirtemberg et Teck , en conséquence , foutes les hostilités cesseront entre...
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Histoire des principaux événemens du règne de F. Guillaume II, roi ..., Volume 3

Louis-Philippe de Ségur - Europe - 1800 - 411 pages
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs , ont arrêté les articles suivans : ART. I er . Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi d'Espagne. II. En conséquence, toutes hostilités entre les deux puissances contractantes cesseront,...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve, Volume 7

Georg Friedrich Martens - Europe - 1801 - 672 pages
...d'Ifembourjç dt l'autre après l'échange fait des pleinspouvoirs refpech'fs les articles lui vans: ART. I. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République Françaife et le prince et les comte» d'Ifembaurg. »! "".•;.-. AR T. n. Les pays d'irembourg et...
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Histoire du Directoire exécutif de la République française ..., Volumes 1-2

P. F. Henry - France - 1801 - 1010 pages
...marquis Massimo, pléuipotentiaires de sa sainteté, sont convenus des articles suivaus : ART. 1er. Il y aura paix , amitié et bonne intelligence entre la république française et le pape Pie VI. II. Le pape révoque toute adhésion , consentement et accession par écrit ou secrète...
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Mémoires sur la dernière guerre entre la France et l'Espagne dans les ...

Beaulac - France - 1801 - 234 pages
..., et par le roi d'Espagne , le 4 août i795. Ce traité était de la teneur suivante : ART. 1er. 11 y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et le roi d'Espagne. II. En conséquence toutes hostilités entre les deux puissances contractantes cesseront...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ..., Part 2

France treaties - 1802 - 574 pages
...Lesquels, après s'être dûment communiqué leurs pleins pouvoirs, sont convenus des articles suivrais: Art. I". Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République Française, Sa Majesté le Roi d'Espagne, ses héritiers et successeurs, et la République Batave, d'une part}...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ..., Part 1

France treaties - 1802 - 498 pages
...stipulato dal suddetto i la Coalition armée contre la République française. II. En conséquence , il y aura paix , amitié et bonne intelligence entre la République française «t le grand duc de Toscane. III. La neutralité de la Toscane est rétablie sut le pied où elle était...
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Histoire des Guerres des Gaulois et des Français en Italie, Volume 4

Auguste Jubé - 1805 - 640 pages
...Bonaparte et le C. Cacault, agent de la république, sont convenus des articles suivans : « ART. Ie' Il y aura paix , amitié et bonne intelligence . entre la république française et le paj>e Pie VI. -' « II. Le pape révoque toute adhésion , consentement et accession , par écrit...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1813 - 1244 pages
...voirs, qui sont transcrits à la suite du présent traité, sont convenus des articles suivans. '. . Art. I. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République Franc; i«*-, Sa Majesté le Roi d'Espagne, ses héritiers et successeurs, la République Batave d'une...
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