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" Les élèves des grands séminaires , régulièrement autorisés à continuer leurs études ecclésiastiques ; les jeunes gens autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère dans... "
Cours d'administration militaire ... - Page 325
by André Jean baron Vauchelle - 1861 - 771 pages
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L'Ami de la religion, Volume 117

Paris (France) - 1843 - 646 pages
...Les élèves ecclésiastiques désignés à cet effet par les archevêques et par les évêques, et les jeunes gens autorisés à continuer leurs études...au ministère dans les autres cultes salariés par l'Etat, sous la condition qu'ils seront assujétis au service militaire pendant tout le temps fixé...
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Journal des avoués, ou recueil general ..., Volume 43

1832 - 482 pages
...déjeunes do langue, et aux professeurs des institutions royales des sourds -muets ; suui ii.s-jiun- 1.» i 5° Les élèves des grands séminaires, régulièrement...au ministère dans les autres cultes salariés par l'Etal; sous la condition, pour les premiers, que, s'ils ne sont pas entrés dans les ordres majeurs...
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L'Ami de la religion, Volume 70

Paris (France) - 1832 - 660 pages
...un amendement destiné à remplacer la seconde phrase , et que l'on adopte. Il est ainsi conçu : « Les jeunes gens autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère, dans les différens cultes salariés par l'État, seront ajournés au tirage qui suivra l'année dans laquelle...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1833 - 1464 pages
...des grands séminaires , régulièrement autorités à continuer leurs étudesgtecclésiasis tiques; les jeunes gens autorisés à continuer leurs études...au ministère dans les autres cultes salariés par TÉtat, sous la condition , pour les premiers , que , s'Hs ne sont pas entrés dans les ordres majeurs...
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Annuaire historique universel, Volume 14

Europe - 1833 - 976 pages
...Paris , à ceux de l'Ecole dite de jeûna de Unguei , et anx professeurs des institutions rojales des sourdsmuets; 5° Les élèves des grands séminaires,...continuer leurs études ecclésiastiques; les jeunes sens autorisés à continuer lenrs études pour se vouer an ministère dans le« autres cultes salariés...
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L'Ami de la religion, Volume 80

1834 - 648 pages
...le texte de la loi sur le recrutement : • Seront considérés comme ayant satisfait à l'appel. .. 5° les élèves des grands séminaires , régulièrement...ecclésiastiques ; les jeunes gens autorisés à continuer leurs ¿ludes pour se vouer au ministère clans les autres cultes salariés par l'Etat. » Au premier coup-...
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Nouveau dictionnaire de police: ou, Recueil analytique et raisonné ..., Volume 2

Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 pages
...Paris, àtceux de l'école dite des jeunes de langue, et aux professeurs des institutions royales des sourds-muets ; 5° les élèves des grands séminaires, régulièrement autorisés à continuer leurs éludes ecclésiastiques ; les jeunes gens autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère...
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Annuaire statistique [afterw.] Annuaire du département du Nord. An xi-1890

Nord dépt - 1836 - 432 pages
...Maîtres d'étude, régents ou professeurs des collèges et lycées , 1 Elèves des grands séminaires 27 Autorisés à continuer leurs études pour se vouer...au ministère dans les autres cultes salariés par l'Etat. . . » Total 1,130 Le nombre des jeunes gens à l'égard desquels il n'a pas été nécessaire...
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Codes de la législation française: ouvrage contenant, outre la charte ...

France, Napoléon Bacqua - Law - 1842 - 1120 pages
...Paris , à ceux de l'école dite déjeunes de langue, et aux professeurs des institutions royales des u président , lequel , par ordonnance au bas de ladite éludes ecclésiastiques; les jeunes gens autorisés à continuer leurs éludes pour se vouerau ministère...
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Éléments de droit public et administratif; ou, Exposition ..., Volume 3

Émile Masseux Victor Foucart - Administrative law - 1843 - 834 pages
...Paris, à ceux de l'école dite de Jeunes de langue, et aux professeurs des institutions royales des sourds-muets; 5° Les élèves des grands séminaires , régulièrement autorisés à continuer leurs éludes ecclésiastiques, les jeunes gens autorisés à continuer lour< études pour se vouer au ministère...
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