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" SMTC désirait que l'occupation militaire stipulée par l'article 5 du même Traité cessât le plus promptement possible, les Ministres des Cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, après avoir, de concert avec ledit Plénipotentiaire... "
L'Ami de la religion et du roi - Page 366
1818
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Ami de la religion et du roi: journal ecclésiastique, politique ..., Volume 17

1818 - 444 pages
...promptement possible,, les ministres des cours d' Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse el <le Russie, après avoir, de concert avec ledit plénipotentiaire...déclaré que leurs souverains admettoient le principe de l'évacuation du territoire français à la fin de la troisième année tle l'occupation. El voulant...
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Annales maritimes et coloniales, Volume 1

France - 1818 - 686 pages
...plus promptement possible, les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, après avoir, de concert avec ledit plénipotentiaire de France, mûrement examiné tout ce qui pouvait influer sur une (i) Voyez ce traité page 4*6 et suivantes du second volume de \'lmntlucth*...
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Annuaire historique, ou, Histoire politique et littéraire

Europe - 1819 - 732 pages
...plus promptemeut possible, les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie , après avoir de concert avec ledit plénipotentiaire, de France, mûrement examiné tout ce qui pouvait Francfort, lesquelles doivent être ter- influer sur une décision aussi imporminées dans...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1820 - 716 pages
...promptement poflible, lea miniftres dea cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prufle et de Rnfïie, après avoir de concert avec ledit plénipotentiaire...France, mûrement examiné tout ce qui pouvoit influer fur une décilion anfli importante, ont déclaré que leurs fouveraina admettoient le principe de l'évacuation...
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Corpus juris confoederationis Germanicae, oder Vollständige Sammlung der ...

Germany statutes - 1822 - 606 pages
...plus promptement possible, les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie , après avoir, de concert avec ledit plénipotentiaire...déclaré, que leurs souverains admettoient le principe de l'évacuation du territoire francois à la fin de la troisième année de l'occupation , et voulant...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., Volume 22

France - 1828 - 604 pages
...plus promptemcnt possible, les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de .Russie , après avoir, de concert avec ledit plénipotentiaire de France, mûrement examiné tout ce qui pouvait influer sur une décision aussi importante, ont déclaré que leurs souverains admettaient...
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Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3

Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...plus promptement possible , les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie, après avoir, de concert avec ledit plénipotentiaire de France, mûrement examiné tout ce qui pouvait influer sur une décision aussi importante, ont déclaré que leurs souverains admettaient...
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Histoire du Congrès de Vienne, Volume 3

Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 464 pages
...plus promptement possible , les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, après avoir, de concert avec ledit plénipotentiaire de France, mûrement examiné tout ce qui pouvait influer sur une décision aussi importante, ont déclaré que leurs souverains admettaient...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 14

France - 1839 - 568 pages
...plus promptement possible, les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, après avoir, de concert avec ledit plénipotentiaire de France, mûrement examiné tout ce qui pouvait influer sur une décision aussi importante, ont déclaré que leurs souverains admettaient...
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Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes ..., Volume 3

Europe - 1846 - 734 pages
...plus promptement possible , les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, après avoir, de concert avec ledit plénipotentiaire de France, mûrement examiné tout ce qui pouvait influer sur une décision aussi importante, ont déclaré que leurs souverains admettaient...
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