 Navarre, d'une part , et sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, d'autre part, ont nommé, à cet effet, pour plénipotentiaires, savoir : — Sa majesté le roi de France et de Navarre, le sieur Armand-Emmanuel du...  L'Ami de la religion et du roi - Page 3661818Full view - About this book
 | France - Law - 1818 - 636 pages
...moyennant une somme déterminée, Icidites puissances et Sa Majesté Très-Chrétienne ontnomœ pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, Le S.1 Armand-Emmanuel du Plessis-Richtlien , dix .'.' Richelieu, chevalier de l'ordre royal et militaire... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...nommé leurs plénipotentiaires pour discuter, arrêter et signer ledit traité définitif, savoir : SM le Roi de France et de Navarre , Le sieur Armand-Emmanuel du Plessis Richelieu, Duc de Richelieu .Chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, et des ordres de Saint- Alexandre Newsky,... | |
 | France - 1829 - 1512 pages
...au moyen d'un article additionnel an traité susmentionné, et, à cet effet, ont nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, le sieur marquis de Gabriac, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur et de Tordre des Saints Maurice... | |
 | 1818 - 444 pages
...Majesté le Roi de trance et de Navarre, d'une part, et sa Majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongria 'et de Bohême, d'autre part, ont nommé à cet effet...Armand-Emmanuel du Plessis- Richelieu, duc de Richelieu, pair tlcj-'ranee (suivant les,tilrei); Et sa Majesté l'empereur d'Autriche, rot de Hongrie et de Bohême,... | |
 | France - 1818 - 686 pages
...une somme déterminée, lesdites puissances et Sa Majesté Très-Chrétienne ont nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, Le Sr Armand-Emmanuel du Plessis-Richelieu , duc de Richelieu, chevalier de l'ordre royal et militaire... | |
 | Europe - 1819 - 732 pages
...ou indirectement aux délibérations réservées exclusivement à la décision des cours alliées. Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, le sieur Armand-Emmanuel du Plessis-Richclieu, duc de Richelieu, pair de France, etc., son ministre et secrétaire d'Etat des affaires... | |
 | Europe - 1825 - 724 pages
...novembrei8i5, SM le Roi de France et de Navarre d'une part, et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohême d'autre part, ont nommé à cet effet...savoir : Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, !c sieur Armand - Emmanuel du Plessis-Richelîeu, duc de Richelieu, pair de France, etc., son ministre... | |
 | France - Law - 1827 - 1066 pages
...et successeurs. Les deux souverains, d'après ces principes et à cette fin, ont nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de France et de Navarre , le sieur comte de Gestas , chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , chargé d'affaires et consul... | |
 | France - 1828 - 604 pages
...Hongrie et de Bohême, d'autre part , ont nommé , à cet elfet, pour plénipotentiaires , savoir: SM le roi de France et de Navarre , le sieur Armand-Emmanuel...Plessis— Richelieu, duc de Richelieu, pair de France, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, de l'ordre royal de la Légion-d'Honneur ,... | |
 | Europe - 1828 - 984 pages
...convenus de conclure une convention de cartel , ont, à cet effet, muni de leurs pleins pouvoirs , savoir : Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, Le sieur baron de Damas, pair de France , lieutenaut-gtW-ral de ses armées, ^rand'croix de l'ordre royal de... | |
| |
