 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1900 - 714 pages
...« Chap. 48. — Impressions, livres et reliures, 1,000 fr. » — (Adopté.) •• Chap. 49. — Transports de personnel. — Frais de route et de séjour. — Frais de mission, 010,000 fr. » — (Adopté.) « Chap. 50. — Transports de matériel. — Affrètements et frais... | |
 | Legislation - 1903 - 472 pages
...Chap. 18. — Vivres. — Achats. — Indemnités et service général [30 mars 1903]. Chap. 23. — Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant [SO mars 1903]. — Constructions neuves. — Salaires [30 mars 1903]. Chap. 25. —Constructions navales.... | |
 | Legislation - 1903 - 472 pages
...Chap. 18. — Vivres. — Achats. — Indemnités et service général [30 mars 1903]. Chap. 23. — Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant [SO mars 1903]. Chap. 25. — Constructions navales. — Constructions neuves. — Salaires [30 mars... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1905 - 730 pages
...Salaires du personnel ouvrier des magasins de la flotte, 27,500 fr. » - (Adopté.) <( Chap. 25. — Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant, 1,650,000 fr. »• (Adopté.) « Chap. 30. — Constructions navales. — Entretien et réparations.... | |
 | France - Law - 1905 - 1850 pages
...Hôpitaux. — Dépende diverses de main-d'œuvre 68,9-0 llôpltaui. — Arhals et in<lciiiiiités Transports de personnel. — Frais de route et de séjour. — Frais de mission aii,l66 Transports ренегат de matériel. — Affrètements- cf frais accessoires . 3'o.,i66... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1905 - 730 pages
...Salaires du personnel ouvrier des magasins de la flotte, 27,500 fr. » - (Adopté.) <( Chap. 25. — Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant, 1,650,000 fr. »• (Adopté.) « Chap. 30. — Constructions navales. — Entretien et réparations.... | |
 | France - France - 1903 - 614 pages
...Transports généraux de matériel. — Affrètements et frais accessoires, 1,160,000fr. Chap. 23. Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le ser* vice courant, 13,600,000 fr. Chap. 24. Service général. — Achats pour l'entretien et le service... | |
 | France - Law - 1904 - 2090 pages
...général 19 Hôpitaux. — Dépenses diverses de main-d'œuvre M) Hôpitaux. — Achats et indemnité« Transports de personnel. — Frais de route et de...la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte <?l le service courant Service général. — Achat« pour l'entretien et le service courant du matériel... | |
 | France - Law - 1908 - 2198 pages
...Affrètements et frais accessoires. 2,090,000 Salaires du personnel ouvrier dos magasins de la flotte 370,080 Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant 14,329,388 Service général. — Achats pour l'entretien et le service courant du matériel flottant... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1908 - 866 pages
...Salaires du personnel ouvrier des magasins de la flotte, 370,080 fr. » — (Adopté.) « Chap. 25. — Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant, 14,239,192 fr. » — (Adopté.! « Chap. 20. — Service général. — Achats pour l'entretien et... | |
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Approvisionnement de la flotte. — Achats pour l'entretien de la flotte et le service courant Service général. 
