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" œuvres littéraires et artistiques» comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure... "
De la condition de la femme en droit romain: De la protection des oeuvres ... - Page 211
by Paul Martin - 1888 - 262 pages
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Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ...

Austria - Austria - 1891 - 1258 pages
...les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres draniatico-musicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes göologiques et geographiques; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs ä la geographie,...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - Law - 1887 - 664 pages
...écrits; les œuvres dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Das Staatsarchiv: Sammlung der offiziellen Aktenstücke zur ..., Volume 65

History, Modern - 1902 - 336 pages
...ecrits; les ocuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres dramatico-musicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes geologiques et geographiques ; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs a la geographic,...
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Revue de droit international et de législation comparée, Volume 4; Volume 16

Comparative law - 1884 - 674 pages
...autres écrits ; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dratnatico-musicales ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, 'A l'architecture ou aux sciences naturelles, et, en général, toute production quelconque du domaine...
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Bibliographie und literarische Chronik der Schweiz [formerly Bibliographie ...

1883 - 136 pages
...autres écrite ; les œuvres dramatiques , les compositions musicales et les arrangements de musique : les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, les lithographies et les illustrations, les cartes géographiques, les plans, les croquis scientifiques et, en général,...
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louis decrets

J. B. Duvergier - 1880 - 686 pages
...ou autres écrits; les œuvres dramatiques, les compositions musicales et arrangements de musique ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général , toute...
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Journal du droit criminel, ou jurisprudence criminelle de la France: recueil ...

1880 - 392 pages
...ou autres écrits ; les œuvres dramatiques, les compositions musicales et arrangements de musique; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute...
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La Nouvelle revue, Volume 31

French periodicals - 1884 - 908 pages
...écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Journal des tribunaux: revue de jurisprudence

Law reports, digests, etc - 1884 - 896 pages
...; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales , les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,..., les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Recueil des traités de la France, Volume 14

France - France - 1884 - 342 pages
...à sa date, le décret du S novembre 1883 qui a réglé l'exécution de cette contention. positions musicales, les œuvres dramatico-musicales; les œuvres...gravure ; les lithographies, les illustrations, les caries géographiques ; les plans, croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la...
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