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" Joseph Spina , archevêque de Corinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant du trône pontifical, et le père Caselli, théologien consultant de Sa Sainteté, pareillement munis de pleins pouvoirs en bonne et due forme; Lesquels, après l'échange... "
5. section, suite De la révolution française - Page 540
by Jean François Georgel - 1820
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Texte du Concordat 15 juillet et 10 septembre 1801

Catholic Church - Papacy - 1801 - 12 pages
...diacre de Sainte-Agathe ad Subutram, son secrétaire d'Etat ; Joseph Spina, archevêque de Corinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant du trône...pleins pouvoirs en bonne et due forme ; Lesquels, aprèsl'échange des pleins pouvoirs respectifs, ont arrêté la convention suivante : Le gouvernement...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ..., Part 1

France treaties - 1802 - 498 pages
...diacre de Sainte-Agathe ad Suburram , son secrétaire d'état; Joseph SPIN A, archevêque de Corinthe , prélat domestique de sa Sainteté , assistant du...théologien consultant de sa Sainteté , pareillement muftis de ple'ms-pouvoirs en bonne et due forme; Lesquels , après l'échange des pleins-pouvoirs respectifs...
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Concordat et recueil des bulles et brefs de n. s. p. le pape Pie VII: sur ...

Catholic Church - Church and state - 1802 - 164 pages
...diacre de Sainte-Agathe ad Suburram , son secrétaire d'Etat; Joseph Spina, archevêque de Corinthe , prélat domestique de sa Sainteté, assistant du trône...pontifical , et le père Caselli, théologien consultant de sa.Sain teté, pareillement munis de pleins pouvoirs en bonne et due forme ; Le premier Consul , les...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ...

Louis Portiez - Europe - 1802 - 502 pages
...son secrétaire d'état; Joseph SPINA, archevêque de Corinthe, prélat domestique de sa Sainteté y assistant du trône pontifical, et le père CASELLI,...consultant de sa Sainteté, pareillement munis de pleins-pouvoirs en bonne et due forme ; Lesquels, après l'échange des pleins-pouvoirsrespectifs ,...
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Concordat, et recueil des bulles et brefs de N.S.P. le pape Pie VII, sur les ...

Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII). - Papacy - 1802 - 206 pages
...convenerunt : Agathe adSuburram^ son secrétaire d'état; Joseph SPXXA , archevêque de Corinthe , prélat domestique de sa Sainteté, assistant du trône pontifical , et le père C^SXLLT^ théologien consultant de sa Sainteté, pareillement munis de pleins pouvoirs en bonne et...
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Manuel du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...diacre de Sainte-Agathe ad suburram, son secrétaire d'état; Joseph Spina, archevêque de Corinthe, prélat domestique de sa sainteté, assistant du trône...consultant de sa sainteté, pareillement munis de pleins-pouvoirs en bonne et due forme ; Lesquels, après l'échange des pleins-pouvoirs respectifs,...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1813 - 1258 pages
...Spina, archevêque de Corinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant du trône poniirir.il, et le père Caselli, théologien consultant de Sa...après l'échange des pleins pouvoirs respectifs, ont la convention suivante : Contention entre le Gouvernement Français et Sa Sainteté Pie F//. Le gouvernement...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - France - 1816 - 1254 pages
...d'état ; Joseph Spina, archevêque de Corinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant du tronc pontifical, et le père Caselli, théologien consultant...Sa Sainteté, pareillement munis de pleins pouvoirs eu bonne et due forme ; Lesquels, après l'échange des pleins pouvoirs respectifs, ont arrêté la...
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Bibliothèque historique: ou, Recueil de matériaux pour servir à l ..., Volume 1

France - 1818 - 478 pages
...domestique de SS, assistant du trône pontifical, et le père Caselli , théologien consultant de SS, pareillement munis de pleins pouvoirs en bonne et...suivante : Convention entre le Gouvernement français et SS Pie VII. Le Gouvernement de la République reconnaît que la religion catholique, apostolique et...
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Bibliotheque Historique, Ou Recueil de Matʹeriaux Pour Servir a L'histoire ...

France - 1818 - 432 pages
...domestique de SS, assistant du trône pontifical, et le père Caselli, théologien consultant de SS, pareillement munis de pleins pouvoirs en bonne et...suivante : Convention entre le Gouvernement français et SS Pie VII. Le Gouvernement de la République reconnaît que la religion catholique, apostolique et...
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