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... déclaration de naturalité au S. Henri - Jacques Muller , lieutenant d'infanterie en non - activité , né à Gottramstein en Allemagne , le 15 décembre 1784. ( Paris , 10 Avril 1818. ) , ( N. ° 4656. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres ...
... déclaration de naturalité au S. Henri - Jacques Muller , lieutenant d'infanterie en non - activité , né à Gottramstein en Allemagne , le 15 décembre 1784. ( Paris , 10 Avril 1818. ) , ( N. ° 4656. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres ...
Page 267
... déclaration de naturalité au S. Luc - Étienne Froment , sous - lieutenant de cavalerie en non - activité , né à Genève en Suisse , le 26 avril 1789. ( Paris , 18 Mars 1818. ) ( N. ° 4780 . ) ORDONNANCE DU RO1 qui accorde des Lettres de ...
... déclaration de naturalité au S. Luc - Étienne Froment , sous - lieutenant de cavalerie en non - activité , né à Genève en Suisse , le 26 avril 1789. ( Paris , 18 Mars 1818. ) ( N. ° 4780 . ) ORDONNANCE DU RO1 qui accorde des Lettres de ...
Page 573
... Lettres de déclaration de naturalité au S Pierre - François Muller , sous - lieutenant des douanes en retraite , né à Oberolen en Allemagne , le 29 mars 1774. ( Paris , 3 Juin 1818. ) ( N. ° 5261. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres ...
... Lettres de déclaration de naturalité au S Pierre - François Muller , sous - lieutenant des douanes en retraite , né à Oberolen en Allemagne , le 29 mars 1774. ( Paris , 3 Juin 1818. ) ( N. ° 5261. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres ...
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༡༠༠ 11 Mars 12 Août 27 août 9 Septembre accorde des Lettres actions nominatives autorise l'accep autorise l'accep tation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin Bulletin des lois canton capitaine centimes certificat château de Saint-Cloud château des Tuileries classe commerce établie compagnie conformément conseil de révision d'état au département d'état des finances d'infanterie en non-activité déclaration de naturalité demeurant à Bordeaux demi-solde départemens département de l'intérieur établie à Bordeaux fabrique de l'église Février général grade Idem jeunes gens jeunes soldats juin l'article l'hospice l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration maison de commerce Marne mille ministre secrétaire d'état NAVARRE négociant NOMS ET PRÉNOMS offerte en donation officiers ordonnance du 20 ORDONNÉ et ORDONNONS patenté pauvres pensions préfet présente ordonnance règne le vingt-quatrième royaume de Sardaigne royaume des Pays-Bas Septembre 1818 seront service sieur Signé LOUIS soldes de retraite somme sous-intendant militaire tation d'un Legs tation d'une rente veuve