Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1814 avril inclusiv |
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Common terms and phrases
accordé acte actuel alliées Anglais armées armes articles aura auront autorités avant avons Avril ayant bonne Britannique cent charge chef chevalier ci-dessus commandant commerce commissaires commun compter comte confédération conformément conseil conséquence Convention corps cours d'après d'Autriche d'Italie date déclaration décret délai donner Duché échangées effet également employés établi Etats Etats-Unis forces forme fournir Française général gouvernement guerre hautes parties contractantes jour jugé jusqu'à l'armée l'article l'autre l'ordre l'un lieu livres Majesté manière marchandises Mars ment militaires ministre mois Napoléon nécessaires nommé occupés officiers ordres paix payement pays pendant places plénipotentiaires ports pourra pourront premier présent traité Prince pris propriétés provinces Prusse Prussien puissances ratifications régler relations respectifs reste Rhin Royale royaume Russie S. M. l'Empereur s'il savoir sera seront service Signé somme Souverains stipulations Suède suite suivant sujets territoire tion troupes trouve vaisseaux Westphalie
Popular passages
Page 336 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Page 239 - Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc.
Page 163 - Le présent article séparé aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour.
Page 553 - États romains absents de leurs diocèses par les circonstances , le saintpère pourra exercer en leur faveur son droit de donner des évêchés in partibus.
Page 695 - LES Puissances alliées ayant proclamé que l'Empereur NAPOLÉON était le seul obstacle au rétablissement de la Paix en Europe , l'Empereur NAPOLÉON, fidèle à son serment, déclare qu'il renonce, pour lui et ses héritiers , aux Trônes de France et d'Italie , et qu'il n'est aucun sacrifice personnel, même celui de la vie, qu'il ne soit prêt à faire à l'intérêt de la France.
Page 650 - République française, seront échangées à Francfort dans le délai de dix jours ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort, le 10 mai 1871.
Page 7 - Bavière et les ratifications en seront échangées dans l'espace de 8 jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut.
Page 208 - Mars, 1815. NAPOLÉON, par la Grâce de Dieu et les Constitutions de l'Empire, Empereur des Français, etc., etc., etc.
Page 211 - Wieligza pourront être transportés sur la Vistule à travers le duché de Varsovie, sans être tenus à aucun droit de péage. Les grains provenant de la Gallicie autrichienne pourront être exportés par la Vistule.